Je suis binationale. Ça vous pose un problème ?

Laurence Lowenthal | Journaliste

Laurence vient de recevoir son second passeport. Elle raconte pourquoi elle a ressenti le besoin de « clamer » sa deuxième nationalité.

Mes deux passeports (Laurence Lowenthal)

Je viens de recevoir mon second passeport. Je suis ce qu’on appelle une binationale : j’ai toujours eu deux nationalités, mes parents étant eux-mêmes binationaux. Je suis née et j’ai grandi à l’étranger, mais depuis l’âge de 12 ans, je vis en France avec des papiers exclusivement français. Jusqu’à ce matin.

Pendant toutes ces années en France, je n’ai jamais ressenti le besoin de demander un second jeu de papiers. J’étais française, point. La question ne se posait ni pour moi ni pour mon entourage. Vous m’auriez demandé ma nationalité, il y a encore six mois, je vous aurais répondu française. Une évidence.

Lorsque je voyage, à l’étranger je me présente toujours comme française. J’aime Paris, le pot-au-feu, les côtes sauvages de Bretagne, Proust, Zola et Maupassant, Romain Gary, le Pommard, la garrigue provençale, le foie gras et le cinéma français. Et puis un jour, le doute est apparu.

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Le renouvellement de mes papiers

La première alerte, c’était il y a quelques années. J’ai dû renouveler mon passeport et ma carte d’identité en même temps. Et là, on m’a dit non.

« Ce n’est pas si simple que ça ma petite dame, vous devez prouver que vous êtes bien française. »

Tout d’abord, je ne suis la petite dame de personne. Enfin, d’où sort cette idée que je devrais prouver quelque chose ? S’en suit un dialogue kafkaïen :

« Je suis française, regardez mon passeport et ma carte d’identité.
– Ils sont périmés.
– Je le sais bien puisque je suis là pour les refaire !
– Il me faut une preuve de votre nationalité.
– Mon permis de conduire, peut-être ?
– Ce n’est pas une pièce d’identité…
– Vous êtes née à l’étranger...
– Oui, je suis au courant.
– Où est votre certificat de naturalisation ?
– Je n’en ai pas pour la bonne et simple raison que je n’ai pas été naturalisée. Je suis née française.
– Prouvez-le… »

Voilà comment je me suis retrouvée à devoir justifier de quelque chose qui jusqu’alors était une évidence. Personne n’avait songé à le remettre en question.

« Ah, vous n’êtes peut-être pas française »

Vous vous êtes déjà posé la question de comment on prouve sa nationalité ? Moi, jamais. C’est la première fois que j’y étais confrontée. Première étape, remplir un formulaire à choix multiples. Vous êtes :

• Naturalisé(e)

Réponse : Non, j’ai déjà expliqué pourquoi

• Né(e) en France de parents étrangers

Réponse : Non, je ne suis pas née en France

• Né(e) à l’étranger de parents français

Réponse : … de parents binationaux

Le verdict de la gentille dame de l’état civil derrière son guichet :

« Ah mais alors, vous n’êtes peut-être pas française ! »

Je regarde partout dans le bureau de ma petite mairie de quartier à la recherche d’une caméra cachée. Rien. Je tente de conserver mon calme et je reprends tout depuis le début. Réponse de la dame (qui a une solution) :

« Mais non ma petite dame, il n’y a que trois cases, si vous n’êtes dans aucune de ces situations, vous n’êtes pas française. Vous êtes mariée, n’est-ce pas ? Oui. Alors, vous pouvez faire une demande pour acquérir la nationalité française puisque votre mari est français. »

Les bras m’en tombent. C’est non, non et non. Plutôt crever. Il est hors de question de demander une naturalisation par mariage. JE SUIS française. Je suis née française, j’ai fais mes études en France, j’ai eu des enfants français en France, je paie mes impôts en France. Je suis française.

Beaucoup sont dans mon cas

Passons rapidement sur les semaines qui ont suivi, pendant lesquelles j’ai dû me déplacer, me bagarrer, me justifier, menacer, fournir tous les papiers en possession de ma famille depuis l’ère précambrienne. Et même avant.

MAKING OF

Laurence ne préfère pas préciser sa deuxième nationalité : elle ne veut pas « trop incarner » ce témoignage. « L’idée, ce n’est pas qu’on parle de moi mais de la situation que tout un tas de gens vivent. »

« Profondément dérangée » par la teneur du débat en France, déçue par « la position de repli » de l’un de ses deux pays, elle a contacté par e-mail Rue89. E.B.

Arrêtons-nous un instant sur un détail, qui n’en est pas un : physiquement je ressemble à une gauloise. Je ne suis pas bronzée, mes cheveux ne sont pas crépus, mes yeux ne sont pas bridés, mon nez n’est pas épaté. J’ai fini par avoir gain de cause, mais que ce serait-il passé si j’étais née à Tunis, Phnom Penh ou Kinshasa ?

Je pensais être tombée sur une fonctionnaire faisant de l’excès de zèle. J’avais tort. Deux ou trois ans plus tard, quand mon père a eu lui aussi du mal à refaire ses papiers après un vol, j’ai découvert que le problème était plus vaste.

A la même époque, je l’ignorais, de nombreuses personnes étaient dans le même cas que moi. Des descendants de juifs polonais venus se réfugier en France pour fuir la barbarie ou des franco-algériens né avant l’indépendance de l’Algérie en 1962… Des témoignages diffusés dans la presse m’ont appris que certains binationaux, comme moi, avaient passé de nombreux mois sans aucun papier. Assignés à résidence faute de passeport, ils étaient dans l’incapacité de quitter le territoire. Certains d’entre eux ont du faire appel aux services d’un avocat. D’autres ont jeté l’éponge et redemandé des papiers dans leur « second » pays.

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Un débat instrumentalisé

Le gouvernement français s’inquiète. Attention à ne pas se laisser envahir par des cohortes de binationaux assoiffés de sang et de prestations sociales. La question des binationaux revient régulièrement sur le tapis. J’y pense. Que se passera-t-il lorsque mon passeport viendra à expiration ? C’est reparti pour un tour ? Encore se justifier ? Encore prouver ? Je ne suis pas une vraie française ? Une française à moitié peut-être ?

Au printemps 2011, les binationaux refont la une des journaux :

• quotas dans le football ;
• sorties médiatiques d’Eric Zemmour ;
• la candidature d’une Franco-Norvégienne pour 2012 fait parler ;
• proposition d’amendement, par Lionnel Luca, député UMP des Alpes-Maritimes, stipulant que « l’acquisition de la nationalité française est subordonnée à la répudiation de toute autre nationalité » ;
• Thierry Mariani (UMP), alors secrétaire d’Etat aux Transports, de suggérer la création d’un registre des doubles nationaux. Dans l’hypothèse où la France serait « un jour mêlée à un conflit interétatique ». Et pourquoi pas un serment d’allégeance aux armes de la France pendant qu’on y est ?

Houlà houlà, on se calme. Mais quel est le problème ? La perspective d’un conflit armé entre la France et le Luxembourg ? Un afflux de footballeurs australiens ? Qui veut la peau des binationaux ? Pourquoi ? La proximité des élections présidentielles peut-elle expliquer cette mobilisation ? Ça non, vraiment je ne peux pas le croire.

Mais de quels binationaux parle-t-on ? Tous ? Ou certains plus binationaux que d’autres ? Les Franco-Américains devront-ils répudier leur nationalité américaine ? Carla Bruni, Franco-Italienne sera-t-elle contrainte de signer le registre de Thierry Mariani ? Cette éventuelle limitation, voire suppression, de la double nationalité vise-t-elle les Franco-Suisses ? Suis-je moi-même une menace pour la société française ? Ou s’agit-il plus précisément des Franco-Maghrébins ? Des Franco-Subsahariens ? Voire des Franco-Musulmans ? On peut tout imaginer.

« Vous ne m’aimez pas, je me barre »

Alors voilà. Comme quatre à cinq millions d’autres français, j’ai deux nationalités. La mienne n’est pas très exotique et je ne suis pas directement visée par ces mesures à l’étude et autres effets d’annonce. Peu importe, je me sens concernée.

La France on l’aime ou on la quitte. Fort bien, moi c’est pareil. Vous ne m’aimez pas, je me barre. La France m’a payé des études, ma famille et moi-même avons pu nous soigner aux frais du contribuable, de mon côté je participe à l’économie du pays, je m’acquitte de mes impôts, mes enfants paieront pour vos retraites… mais si je ne suis pas suffisamment française pour vous, ça peut s’arranger. Il n’y a pas grand chose qui me retient dans un pays qui hiérarchise de la sorte ses citoyens.

Pour la première fois depuis mes 12 ans, je me suis rapprochée de l’ambassade de mon « deuxième pays ». Au service de la nationalité j’ai expliqué le sens de ma démarche. Pour la première fois depuis mes 12 ans, j’ai ressenti le besoin de clamer que j’avais une seconde nationalité. Et que ce n’était pas grave. Comme Joséphine Baker, j’ai deux amours. J’ai deux pays. J’ai deux cultures. Et c’est tout sauf un problème. C’est une richesse.

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Obtenir un certificat de nationalité française ? Un cauchemar !

TRIBUNE

Par JEANNE FAVRET-SAADA Ethnologue, directrice d’études à l’Ecole Pratique des Hautes Etudes

Depuis trois ans, la presse, notamment Libération, a beaucoup parlé de ces Français que l’administration met en demeure de produire les pièces établissant l’origine de leur francité. Le renouvellement d’une carte d’identité ou d’un passeport exige d’eux, désormais, l’obtention d’un certificat de nationalité française délivré par le greffier en chef du tribunal d’instance. Cet homme est tout-puissant : il vérifie si nous sommes bien titulaires des droits politiques, civils et professionnels que nous avons exercés depuis toujours. C’est aussi un homme invisible, que nous ne parviendrons jamais à rencontrer et qui nous fait courir d’un parent à l’autre pendant des mois, afin de lui rapporter des documents improbables - les seuls, nous fait-il savoir par l’intermédiaire d’un guichetier anonyme, qui soient susceptibles de le convaincre. Faute de quoi, nous devrons attendre qu’il ait terminé sa propre enquête qu’il poursuivra obstinément, malgré de nombreux ordres ministériels lui enjoignant d’être moins strict.

J’ai 75 ans. Je suis née française de deux parents français, nés eux aussi en Tunisie, ainsi que le dit mon acte de naissance. Mes études supérieures à la Sorbonne ont été sanctionnées par une agrégation de philosophie pour laquelle je n’ai eu, en 1958, aucun mal à prouver ma francité. Après quoi, j’ai été fonctionnaire de l’Etat pendant quarante et un ans et je suis, depuis, pensionnée de l’Etat. J’ai obtenu plusieurs cartes d’identité, passeports et cartes d’électrice dont il doit rester trace dans les services concernés.

Comme des milliers de Français, j’ai été soumise, cette année, à ce processus humiliant et possiblement sans fin qu’est l’obtention d’un certificat de nationalité. L’étonnant n’est pas que cela me soit arrivé, mais plutôt que ma démarche ait été contemporaine de la volonté affichée du président de la République et des ministres concernés de mettre fin à ce délire procédurier.

Il s’est avéré que ma famille est devenue française du fait que mon arrière-grand-père, né à Bône (Algérie), avait bénéficié du décret Crémieux en 1870. Il avait ensuite émigré en Tunisie, où son fils naissait en 1872. Pour des raisons que j’ignore, celui-ci semble n’avoir été enregistré comme Français qu’en 1922, quand son fils aîné - mon père - passa devant le conseil de révision de Sfax (Tunisie). Une décision du tribunal civil de Bône fit alors bénéficier mon grand-père des dispositions d’une loi de 1919 s’appliquant aux juifs d’Algérie qui n’avaient pu être inscrits. Elle faisait donc de mon père un Français par filiation. Dans ma génération, personne ne connaissait cette histoire. Non qu’elle ait été secrète : elle n’a, tout simplement, pas été transmise. Notre francité était une évidence, mon grand-père puis mon père ayant été élus au Collège français de l’assemblée budgétaire tunisienne. Quand mes frères et ma sœur ont rencontré ce problème d’obtention d’un certificat d’identité française, chacun à son tour (1958, 1982, 1987), ils n’ont même pas pensé à en parler. Il a fallu mes récentes difficultés avec la mairie et le tribunal d’instance de Marseille pour que nous nous écrivions à ce sujet et qu’ils me communiquent les pièces dont ils disposaient. Plusieurs documents essentiels avaient été émis peu après l’indépendance de la Tunisie, par la Justice de paix de Marseille, à la demande, semble-t-il, du consulat de France de Sfax. Mais voilà : quand, en 1962, le tribunal d’instance avait été créé, les archives de la Justice de paix s’étaient évaporées. Un fonctionnaire du greffe m’assura qu’elles avaient été détruites ; un autre, qu’elles avaient été égarées; et un troisième, qu’en tout cas il était impossible de les consulter. Tous me reprochaient de n’avoir pas en ma possession le livret militaire de mon père, la seule pièce susceptible de prouver sa francité, et donc la mienne. Pourtant, j’avais apporté, successivement, la photocopie de documents issus de cette Justice de paix : les certificats de nationalité de mon père, de mon frère aîné et de ma sœur jumelle. Mais non, cela ne valait rien. Dès ma première visite aux guichets du service de la nationalité, on envisagea de me déclarer française au titre d’un mariage dissous depuis près de quarante ans, avec un homme né en France de deux parents français eux-mêmes nés en France.

J’ai commencé par m’en étonner : cette acquisition de la nationalité «par déclaration» ne suppose-t-elle pas, d’une part, que j’aie été une étrangère au moment de mon mariage, et que, d’autre part, cette union soit encore valide ? Me suggérait-on de recourir à l’un de ces «mariages gris» que notre ministre de l’Identité nationale avait entrepris de combattre ? Surtout, je me suis insurgée contre la perspective d’être déclarée française par mariage alors que je l’étais par filiation.

Ce guichetier déplore alors mon «agressivité» ; et les suivants me préviennent que, si j’ai de semblables exigences, je n’obtiendrai jamais mon certificat. Le 9 février 2010, Brice Hortefeux, ministre de l’Intérieur, annonce avoir ordonné aux services de l’Etat de délivrer, sans attendre une prochaine circulaire, les passeports au seul vu d’une carte d’identité plastifiée. Justement, j’en ai une. Le 18 février, Michèle Alliot-Marie, ministre de la Justice, nous assure que les greffiers appliquent déjà ces «consignes d’assouplissement». Enfin, le 1^er mars, Brice Hortefeux et Bernard Kouchner annoncent la sortie de la fameuse circulaire. A cette date, j’en suis encore à attendre une convocation du greffe ; et la mairie, le 9 mars, refuse d’inscrire ma demande de passeport : «Je ne sais pas de quoi vous parlez, nous n’avons rien reçu.» Le 16 mars, le greffe m’éconduit une fois de plus. Folle de colère, je me présente à la mairie avec une copie de la circulaire Hortefeux-Kouchner. L’employée prétend que son service vient «tout juste de la recevoir», elle m’inscrit autoritairement pour une demande de «premier passeport» (à 75 ans !) et elle accepte en maugréant de rayer le certificat d’identité nationale de la liste des pièces à fournir.

Le temps passant, le greffier en chef du tribunal d’instance obtient enfin du Service des archives de l’Armée l’état signalétique des services militaires de mon défunt père : eh oui, ma famille a été déclarée française à deux reprises, en 1870 et en 1919. Eh oui, je suis bien française par filiation. J’obtiens donc, en quelques jours, un passeport et un certificat de nationalité française.

Les brillants inventeurs des lois Pasqua et leurs successeurs actuels sont-ils capables de comprendre que ces brimades effarantes sont désastreuses ? Pourquoi le gouvernement Jospin n’a-t-il ni abrogé ces lois ni même révoqué le principe selon lequel la preuve de sa nationalité incombe au demandeur ?

Dernier livre paru: «Jeux d’ombres sur la scène de l’ONU. Droits humains et laïcité» (L’Olivier).

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